Santé : à quoi correspond le forfait hospitalier ?

Publié le : 25 novembre 20214 mins de lecture

Le forfait hospitalier est une part des frais que le patient doit financer lors de son séjour dans un établissement de santé ou en hôpital. Ces frais contiennent l’hébergement ainsi que l’entretien par jour durant les séjours d’hospitalisation, y inclus le jour de sortie. Cependant, les questions qui se posent sont : c’est quoi le forfait hospitalier ? Quel est le montant de ce forfait hospitalier ? Et quelles sont les situations d’exonération du forfait hospitalier ?

Qu’est-ce que le forfait hospitalier ?

Le forfait hospitalier est une sorte de participation financière du patient pour les frais d’hébergement ainsi que d’entretien tel que le repas, la blanchisserie, les nettoyages ou autres, en découlant de son séjour dans un établissement de santé ou en hôpital. Il doit calculer pour chaque journée d’hospitalisation, y inclus le jour de sortie. Mais si le séjour est moins de 24 heures et qui est à cheval de 2 journées, ce forfait est calculé pour le jour d’entrée ainsi que de sortie, soit deux jours. En fait, Ce forfait hospitalier est une participation obligatoire qui est à la charge du patient. Mais pour certaines situations, celle-ci pourra être remboursée par la mutuelle santé.

Quel est le montant de ce forfait hospitalier ?

En général, le tarif de ce forfait hospitalier est fixé par un arrêté ministériel qui date le premier janvier 2018. À partir de cette date, le montant du forfait journalier est comme suit : 20 euros pour les services chirurgie ou médecine ou encore obstétrique dans un établissement public tel que l’hôpital ou dans un clinique privé ; 15 euros pour le service psychiatrique dans un établissement de santé. Mais, lorsque le taux de remboursement des frais d’hospitalisation par l’Assurance maladie équivaut à 80 %, le forfait hospitalier s’attribue sur le ticket modérateur. Le but est d’éviter d’accroître la partie des dépenses que le patient devra payer. Dans cette situation, ce forfait hospitalier est facturé uniquement pour le jour de sortie. S’il est tellement au-dessus du montant du ticket modérateur, il doit s’imputer sur le forfait hospitalier.

Quelles sont les situations d’exonération du forfait hospitalier ?

En fait, pour quelques cas, le forfait hospitalier peut être exonéré. En effet, les cas concernés sont : les femmes enceintes hospitalisées durant ses derniers quatre mois de grossesse ; les bénéficiaires de la couverture maladie universelle supplémentaire ; les bénéficiaires de AME ou aide médicale d’État ; les bénéficiaires de l’aide au paiement d’ACS ou une complémentaire santé ; les enfants hospitalisés dans les trente jours qui suivent leur naissance ; les enfants handicapés de moins de 20 ans qui sont hébergés dans un établissement d’éducation professionnelle ou spéciale ; les personnes soignées dans le cadre d’une hospitalisation à domicile ; les personnes titulaires d’une pension militaire, etc.  

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